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Mentions légales


Présentation générale :
Vous êtes actuellement connecté au site "http://www.meauxlamontagne.fr", édité par La mairie de Meaux-la-Montagne.

  • Dénomination sociale : Commune de Meaux la Montagne - Le Bourg - 69550 MEAUX LA MONTAGNE
  • Directrice de la publication : Mme Véronique MURAT, Maire
  • Hébergement : Société OVH - L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
  • Le site a été conçu à l'aide de logiciels en Open Source tels que Drupal (http://drupal.org) et réalisé par Gérald ROUSSEL (Gérant de RouGe Services) et la Mairie de Meaux la Montagne. La maintenance technique est assurée par Gérald ROUSSEL.

Propriété intellectuelle :

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  • Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Caractère des informations contenues dans le site :

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  • La commune de Meaux la Montagne décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
  • Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Liens hypertextes :

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Droits d'auteurs :

  • La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site , par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Crédits photos :

  • Cartes Postales Anciennes et Photos : Gérald ROUSSEL (gérant de RouGe Services).

Remerciements à :

  • Georges BERTELLE pour la maîtrise d'ouvrage,
  • Gérald ROUSSEL pour la création du site internet.

 

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